Conditions generales
Version 1.0 du 2026-08-04
Article 1 - Identite et champ d'application
Les presentes conditions s'appliquent a tous les contrats conclus entre vous et Datarecuperatie BV, qui exerce sous la denomination commerciale SmartRepair.
Siege social: Bargiestraat 15 bus B, 8900 Ieper
Atelier: Maalse Steenweg 137, 8310 Brugge
Numero d'entreprise et numero de TVA: BE 0436.125.559
Courriel: info@smartrepair.eu
Telephone: +32 50 95 03 03
Site web: https://smartrepair.eu
Soyez attentif a l'adresse que vous utilisez. Les appareils sont envoyes ou deposes a l'atelier de Bruges; les contacts telephoniques passent egalement par cette adresse. Les retractations, plaintes, mises en demeure et autres envois formels ou recommandes sont adresses au siege social a Ypres.
Les presentes conditions s'appliquent tant aux reparations qu'a la vente d'appareils reconditionnes. Lorsqu'une disposition ne concerne que l'un des deux, cela est indique expressement. Toute derogation ne vaut que si nous l'avons confirmee par ecrit.
Si vous etes consommateur, les presentes conditions ne portent pas atteinte a vos droits legaux imperatifs. Les dispositions qui y seraient contraires restent inappliquees sans que les autres dispositions perdent leur validite.
Article 2 - Formation du contrat
Le contrat est forme lorsque vous confirmez votre commande et que nous l'acceptons. Vous recevez ensuite une confirmation par courriel comprenant un resume de la commande, le prix et les presentes conditions.
Nous distinguons deux situations, car vos droits different selon le cas:
Contrat a distance: vous passez commande via https://smartrepair.eu et vous expediez votre appareil. Dans ce cas, vous beneficiez du droit de retractation decrit aux articles 8 et 9.
Contrat conclu a l'atelier: vous deposez votre appareil et concluez le contrat sur place a Bruges. Dans ce cas, il n'existe pas de droit legal de retractation, puisqu'il ne s'agit ni d'un contrat a distance ni d'un contrat hors etablissement.
Les informations que vous communiquez au sujet de votre appareil et du probleme constituent la base de notre offre de prix. S'il apparait a la reception que l'appareil ou le defaut differe de ce que vous avez indique, l'article 4 s'applique.
Article 3 - Prix et paiement
Tous les prix sont exprimes en euros et s'entendent TVA comprise. Le prix affiche lors de la commande est celui que vous payez, sous reserve d'une offre revisee conformement a l'article 4.
Pour une commande a distance, vous payez le prix integral au moment de la commande. Nous entamons le traitement apres reception de votre appareil.
Les frais d'expedition sont mentionnes separement avant que vous ne confirmiez la commande.
Si la commande n'est pas executee, ou si vous n'acceptez pas une offre revisee, nous remboursons conformement a l'article 4. Le remboursement s'effectue par le meme moyen de paiement que celui utilise, sauf impossibilite technique; dans ce cas, nous vous demandons un numero de compte.
Pour les clients professionnels, tout retard de paiement entraine de plein droit et sans mise en demeure l'interet legal, majore d'une indemnite forfaitaire de dix pour cent du montant impaye. Pour les consommateurs, les regles legales en matiere de retard de paiement s'appliquent, avec le rappel prealable et les delais qu'elles prevoient.
Article 4 - Diagnostic et offre revisee
Apres reception, nous examinons votre appareil. S'il en ressort que la reparation exige un prix different ou superieur a celui annonce, nous vous adressons une offre revisee. Nous n'executons aucun travail au-dela du prix initial sans votre accord.
Vous disposez alors de trois possibilites:
1. Vous acceptez l'offre revisee. La difference est payee ou remboursee et nous executons la reparation.
2. Vous refusez et demandez la restitution de votre appareil. Nous vous le renvoyons non repare. Le renvoi est a votre charge; le montant deja paye vous est rembourse pour le surplus. Nous ne facturons pas l'examen lui-meme, sauf si des frais de diagnostic ont ete annonces et acceptes au prealable.
3. Vous renoncez a l'appareil. Nous le traitons alors conformement a l'article 13, apres effacement de vos donnees. Le montant deja paye vous est rembourse.
Si vous ne reagissez pas dans les trente jours a une offre revisee, nous vous le rappelons. A defaut de reaction, votre appareil est considere comme non retire et l'article 13 s'applique.
Article 5 - Execution et delais
Nous executons la reparation avec le soin que l'on peut attendre d'un reparateur competent.
Les delais que nous communiquons sont indicatifs et fondes sur le temps de traitement habituel et sur la disponibilite des pieces. Leur depassement ne donne pas en soi droit a des dommages et interets ni a la resolution du contrat.
Si nous depassons un delai expressement convenu, vous pouvez nous mettre en demeure par ecrit en nous accordant un delai supplementaire raisonnable. Si nous n'executons pas davantage dans ce delai, vous pouvez mettre fin au contrat sans frais et nous remboursons le montant paye. Si nous depassons un delai expressement convenu de plus de trente jours pour une cause qui nous est imputable, vous avez en outre droit a une indemnite egale a l'indemnite de garde prevue a l'article 13, calculee sur la duree du retard.
Nous vous tenons informe de l'avancement au moyen des messages de statut et de la page de suivi liee a votre dossier.
S'il apparait que la reparation est techniquement impossible ou economiquement injustifiee, nous vous en informons et l'article 4 s'applique.
Article 6 - Pieces
Nous utilisons des pieces de qualite OEM, sauf mention expresse contraire dans l'offre de prix. Nous indiquons sur demande quel type de piece a ete installe.
Les pieces que nous remplacons sont conservees pendant quatre semaines apres l'execution de la reparation. Si vous les reclamez dans ce delai, nous vous les remettons avec l'appareil ou ensuite a vos frais. Passe ce delai, elles sont traitees par un operateur agree.
Les pieces susceptibles de contenir des donnees a caractere personnel, telles que les puces de stockage, ne sont pas restituees sans demande expresse et sont detruites a defaut.
Nous effectuons les reparations sur un appareil precedemment ouvert ou repare par un tiers dans la mesure ou cela est techniquement possible. Nous ne repondons pas des defauts qui decoulent de cette intervention anterieure.
Article 7 - Sauvegarde et perte de donnees
Vous etes vous-meme responsable de la sauvegarde des donnees figurant sur votre appareil. Nous attirons expressement votre attention sur ce point lors de la commande et vous demandons de le confirmer.
Nous mettons tout en oeuvre pour preserver vos donnees, sans pouvoir le garantir. Sur un appareil defectueux, la perte de donnees est un risque reel qui peut se produire meme sans faute de notre part.
Si une intervention exige l'effacement de l'appareil ou le remplacement de la memoire, nous vous en informons au prealable. Nous attendons votre accord avant d'executer.
Notre responsabilite pour la perte, l'alteration ou l'indisponibilite de donnees est exclue, sauf en cas de dol ou de faute lourde de notre part ou de celle des personnes dont nous repondons. Cette exclusion ne vaut pas pour l'inexecution d'une obligation essentielle du contrat.
Si vous souhaitez que nous tentions de recuperer des donnees, il s'agit d'une commande distincte, assortie de son propre prix et de sa propre attente de resultat.
Article 8 - Droit de retractation pour les reparations
Si vous concluez le contrat a distance, vous disposez de quatorze jours pour le retracter sans indication de motif. Le delai court a partir du lendemain de la conclusion du contrat.
Comme une reparation est generalement executee dans ces quatorze jours, nous vous demandons lors de la commande de solliciter expressement un demarrage immediat. Vous reconnaissez a cette occasion que vous perdez votre droit de retractation des que la reparation est integralement executee. Nous confirmons cette demande et cette reconnaissance dans le courriel de confirmation.
Si vous vous retractez en cours d'execution, vous payez le travail deja effectue au prorata de ce qui a ete fourni a ce moment, calcule sur la base du prix total convenu. Les pieces deja installees qui ne peuvent etre retirees sans dommage sont facturees.
Pour vous retracter, informez-nous de maniere non equivoque de votre decision, par courriel a info@smartrepair.eu ou par lettre adressee au siege social. Vous pouvez utiliser le modele de formulaire figurant au bas des presentes conditions, sans que cela soit obligatoire.
Nous remboursons dans les quatorze jours de votre retractation ce qui ne reste pas du, par le meme moyen de paiement que celui utilise.
Article 9 - Droit de retractation pour les appareils vendus
Si vous achetez un appareil a distance, vous disposez de quatorze jours pour retracter l'achat sans indication de motif. Le delai court a partir du lendemain de la reception de l'appareil.
Vous nous communiquez votre retractation par courriel a info@smartrepair.eu ou par lettre adressee au siege social, et vous renvoyez l'appareil a l'atelier dans les quatorze jours de cette communication. Les frais directs du renvoi sont a votre charge.
Renvoyez l'appareil complet, avec les accessoires fournis, et desactivez au prealable tout verrouillage d'activation en vous deconnectant de vos comptes. Un appareil verrouille ne peut etre ni controle, ni efface, ni revendu; le remboursement est dans ce cas suspendu jusqu'a la levee du verrouillage.
Vous pouvez essayer l'appareil comme vous le feriez en magasin. Si vous allez au-dela et que la valeur s'en trouve diminuee, nous pouvons imputer cette depreciation.
Nous remboursons dans les quatorze jours de la reception de l'appareil ou de la preuve de son renvoi, frais de livraison standard de l'envoi initial compris.
Article 10 - Garantie sur les reparations
Nous accordons sur une reparation executee une garantie de trois mois, portant tant sur le travail effectue que sur la piece installee, a compter du jour ou vous recuperez l'appareil.
Si le meme defaut se reproduit dans ce delai, nous reparons a nouveau sans frais. Si la reparation s'avere impossible, nous remboursons le prix de la reparation concernee.
Cette garantie ne couvre pas: les dommages nouveaux survenus apres la reparation, les dommages dus a une chute ou a un choc, les degats d'humidite ou d'eau, les dommages resultant d'un usage inapproprie ou d'une intervention d'un tiers, ainsi que les defauts affectant d'autres pieces que celles que nous avons reparees ou installees.
Cette garantie s'ajoute a vos droits legaux et n'y porte pas atteinte. Les regles legales de conformite demeurent integralement applicables aux pieces que nous vous vendons en tant que bien.
Signalez tout probleme a info@smartrepair.eu en mentionnant votre numero de dossier. Nous vous indiquons comment nous faire parvenir l'appareil; si le recours a la garantie est fonde, les frais d'expedition dans les deux sens sont a notre charge.
Article 11 - Garantie sur les appareils reconditionnes
Nous accordons sur les appareils reconditionnes une garantie de douze mois a compter de la livraison. Il s'agit d'une derogation expressement convenue au delai de deux ans, admise pour les biens d'occasion et que vous acceptez expressement lors de l'achat.
Batteries. Pour chaque appareil reconditionne, nous indiquons la capacite de batterie mesuree a la livraison, exprimee en pourcentage de la capacite d'origine, ainsi que le nombre de cycles de charge et la date de mesure. Cette valeur est d'au moins 85 pour cent et fait partie de l'etat convenu de l'appareil.
Constitue un defaut: une batterie qui, a la livraison, se situe sous la valeur indiquee, ou qui, pendant la periode de garantie, gonfle, ne se charge plus, provoque l'extinction de l'appareil a un niveau de charge superieur a vingt pour cent, ou perd plus de dix points de pourcentage de capacite en trois mois dans des conditions normales d'utilisation.
Ne constitue pas un defaut: la diminution progressive de la capacite due aux cycles de charge et au vieillissement. Ce phenomene est inherent aux batteries lithium-ion et ne constitue pas un defaut au sens des regles legales de conformite.
La capacite est determinee sur la base des valeurs que l'appareil rapporte lui-meme, a savoir le rapport entre la capacite de charge complete actuelle et la capacite nominale d'origine. Nous lisons ces valeurs au moyen de notre logiciel de diagnostic SmartCheck; tout outil lisant les memes valeurs aboutit au meme resultat. Les estimations fondees sur le comportement de charge observe ne sont pas determinantes.
Si vous contestez notre mesure, la valeur retenue est celle d'un rapport de diagnostic etabli par un prestataire independant dans les quatorze jours de la livraison. Si ce rapport ne confirme pas la valeur que nous avons indiquee, ses frais sont a notre charge.
Si un appareil ne rapporte pas les valeurs necessaires, nous mentionnons expressement lors de la vente que la capacite de la batterie n'est pas mesurable. La valeur minimale prevue au present article ne s'applique pas a ces appareils; le reste de la garantie demeure integralement applicable.
Si la cellule a ete remplacee par une cellule neuve lors du reconditionnement, nous le mentionnons et la duree complete de la garantie s'applique egalement a cette cellule.
Les traces d'usage visibles mentionnees lors de la vente et que vous avez acceptees ne constituent pas un defaut.
Article 12 - Expedition et transfert des risques
Si vous nous expediez votre appareil, vous utilisez l'etiquette d'expedition que nous vous fournissons. Suivez les instructions d'emballage; les dommages resultant d'un emballage insuffisant restent a votre charge.
Le risque pendant l'envoi vers nous incombe au transporteur selon les conditions du service choisi. Nous vous aidons a constituer un dossier de dommage, mais nous ne sommes pas le transporteur.
Pour l'envoi vers vous, le risque de perte ou de deterioration est transfere au moment ou vous ou un tiers designe par vous prenez materiellement possession de l'appareil.
Verifiez l'envoi a la reception. Signalez tout dommage de transport apparent dans les trois jours ouvrables a info@smartrepair.eu, avec une photo de l'emballage et de l'appareil. Sans cette declaration, un dossier de dommage aupres du transporteur n'est en pratique plus possible.
Nous indiquons une valeur assuree lors de l'expedition. Cette valeur correspond a la valeur de remplacement de l'appareil telle que communiquee lors de la commande; si vous indiquez une valeur trop faible, l'indemnisation en cas de perte y est limitee.
Article 13 - Appareils non retires
Des que votre appareil est pret, nous vous en informons. Si vous ne le retirez pas ou ne reagissez pas, nous suivons les etapes ci-apres.
Apres sept, vingt et un et quarante-cinq jours, nous envoyons un rappel par courriel et, lorsque c'est possible, par sms.
A partir de quatre-vingt-dix jours, nous facturons une indemnite de garde de 1,00 euro par jour, plafonnee a la valeur de l'appareil. Nous l'annoncons dans le rappel qui precede.
Au meme moment, nous vous adressons une mise en demeure par envoi recommande a l'adresse que vous avez communiquee, avec un delai de trente jours et la mention expresse de la consequence attachee a l'absence de reaction.
Si l'appareil n'est toujours pas retire apres cent quatre-vingts jours, nous pouvons le vendre afin de couvrir les frais impayes et l'indemnite de garde, ou le faire traiter si la vente n'est pas possible. Nous effacons vos donnees avant toute vente ou tout traitement et consignons cet effacement. Les appareils qui ne peuvent etre effaces en raison d'un verrouillage d'activation ne sont pas vendus mais detruits par un operateur agree, avec certificat de destruction des donnees.
Si la vente rapporte plus que le montant impaye, le solde reste a votre disposition. Nous vous en informons par ecrit a la derniere adresse que vous nous avez communiquee.
Nous conservons par dossier les pieces justificatives de chaque etape: les messages envoyes, l'accuse de reception de l'envoi recommande, les photos de l'appareil, le journal d'effacement ou le certificat de destruction, et le decompte.
Article 14 - Responsabilite
Nous repondons du dommage resultant d'un manquement dans l'execution de nos obligations, selon les regles du droit commun.
Notre responsabilite est limitee a la valeur de remplacement de l'appareil telle que communiquee lors de la commande, majoree du prix de la reparation. L'article 7 s'applique a la perte de donnees.
Nous ne repondons pas du dommage indirect, tel que le manque a gagner, la perte de temps ou le cout d'un appareil de remplacement.
Ces limitations ne s'appliquent pas en cas de dol ou de faute lourde de notre part ou de celle des personnes dont nous repondons, en cas de dommage corporel, ni en cas d'inexecution d'une obligation essentielle du contrat.
Nous ne repondons pas des consequences de la force majeure. Si une situation de force majeure dure plus de soixante jours, chacune des parties peut mettre fin au contrat sans frais; les montants deja payes pour des travaux non executes sont rembourses.
Article 15 - Plaintes et reglement extrajudiciaire des litiges
Si vous avez une plainte, adressez-la d'abord a nous via info@smartrepair.eu ou +32 50 95 03 03, en mentionnant votre numero de dossier. Nous en accusons reception et repondons dans les quatorze jours.
Si nous ne trouvons pas de solution commune, vous pouvez, en tant que consommateur, vous adresser gratuitement au Consumentenombudsdienst, https://consumentenombudsdienst.be.
Si vous residez dans un autre Etat membre de l'Union europeenne, vous pouvez vous adresser au Europees Consumenten Centrum België, https://www.eccbelgium.be.
Ces demarches ne portent pas atteinte a votre droit de saisir le juge.
Article 16 - Droit applicable et juridiction competente
Le present contrat est regi par le droit belge.
Si vous etes consommateur et residez dans un autre Etat membre de l'Union europeenne, vous conservez la protection des dispositions imperatives du droit de votre residence.
Les litiges avec des consommateurs sont portes devant la juridiction designee par la loi. Nous ne designons aucune autre juridiction.
Pour les litiges avec des clients professionnels, Ondernemingsrechtbank Gent, afdeling Ieper est competent.
Article 17 - Versions linguistiques
Les presentes conditions sont disponibles en neerlandais, en francais, en anglais et en allemand. Toutes les versions font foi.
En cas de divergence entre versions linguistiques, l'interpretation la plus favorable au consommateur prevaut a son egard.
Article 18 - Modifications et gestion des versions
Les presentes conditions portent un numero de version et une date. La version applicable a votre contrat est celle en vigueur au moment ou vous avez passe commande; nous la consignons dans votre dossier, avec le texte des declarations que vous avez acceptees.
Nous pouvons modifier les presentes conditions pour les contrats futurs. Une modification est sans effet sur les contrats deja conclus.
Sur simple demande, nous vous transmettons la version applicable a votre dossier.
Annexe - Modele de formulaire de retractation
Veuillez completer et renvoyer le present formulaire uniquement si vous souhaitez vous retracter du contrat. Son usage n'est pas obligatoire.
A l'attention de Datarecuperatie BV, Bargiestraat 15 bus B, 8900 Ieper, info@smartrepair.eu
Je vous notifie par la presente ma retractation du contrat portant sur la vente des biens suivants ou la prestation du service suivant:
Commande le / recu le:
Numero de dossier:
Nom:
Adresse:
Signature (uniquement en cas de notification sur papier):
Date: